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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HEXCEL-GENIN
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TISSMODULE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TISSMODULE
HEXCEL-GENIN (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1435696
Date de dépôt :
10/11/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/11/1997

Présentation de la marque TISSMODULE

Déposée le 10 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) HEXCEL-GENIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TISSMODULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HEXCEL-GENIN domicilié(e) 3, avenue Condorcet, B. P. 1208, 69608 VILLEURBANNE CEDEX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque TISSMODULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1435696.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TISSMODULE est expirée depuis le 10 novembre 1997.

HEXCEL-GENIN a également déposé les autres marques suivantes : "TEXTOGLASS" , TEXTOSET , "HAUT MODULE" , TEXTIMUR , THERMOPROOF , TEXTIQUARTZ , KITECRAN , DECO'TISS , "TEXTI-GLASS" , (Marque figurative)


HEXCEL-GENIN (Société Anonyme) - 3, avenue Condorcet, B. P. 1208, 69608 VILLEURBANNE CEDEX. - France


Cabinet BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-16

Tissus, couvertures de lit et de table; articles textiles non compris dans d'autres classes.